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Vérifiez un titre de séjour
en 10 secondes

Koncile détecte les retouches dans la photo, le scan ou le PDF d'un titre de séjour, et les pièces générées ou modifiées par IA, puis rend un score de fraude de 0 à 100. Version du titre, dates et mentions viennent en appui, en complément de la préfecture.

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Analysé en France par Koncile SAS. Jamais utilisé pour entraîner un modèle, supprimé dès l'analyse terminée.

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Le vérificateur de document utilisé par les assureurs, les banques et les grandes entreprises

4,8 / 5
En bref

Comment savoir si un titre de séjour est faux ?

Identifiez d'abord la version du titre, modèle de 2011 ou format européen de 2020, puis contrôlez les polices, les alignements, le fond de sécurité, les dates de validité et la mention qui autorise ou non à travailler. Sur un fichier, lisez aussi la photo et les métadonnées. Pour confirmer l'existence du titre, l'employeur interroge ensuite la préfecture.

Version du titre

Modèle de 2011 ou format européen de 2020 : un faux mélange souvent les codes des deux. Repérez la version avant tout.

Polices et alignements

Chaque champ a sa police, sa graisse et sa ligne de base. Un nom ou une date retapés décrochent d'un ou deux pixels.

Fond de sécurité

Le motif fin doit courir sans rupture sous le texte et la photo. Une zone lisse ou répétée trahit un effacement.

Dates de validité

Délivrance, fin de validité et âge du titulaire doivent se tenir. Un titre expiré peut couvrir un renouvellement en cours, avec son récépissé.

Mention de travail

La catégorie du titre dit s'il autorise à travailler. C'est le champ que l'employeur doit lire, et celui qu'un faussaire a intérêt à changer.

Photo et retouche

Contour trop net, éclairage d'un autre côté, grain différent du reste de la carte : les signes d'un portrait remplacé.

Métadonnées du fichier

Appareil, logiciel, dates : une photo passée par un logiciel de retouche avant l'envoi mérite un examen.

Méthode

Vérifier un titre de séjour : les 5 contrôles Koncile

Un titre de séjour arrive presque toujours en photo ou en scan. Le vérificateur applique les mêmes contrôles qu'à une carte d'identité : il lit d'abord l'image, pour repérer une retouche ou une pièce générée par IA, puis le gabarit de chaque version, les dates et les mentions. Quand le titre arrive en PDF, le fichier est lu en plus.

  1. Nous comparons polices et alignements au gabarit de chaque version

    Modèle de 2011 ou format de 2020 : chaque version a ses polices, ses graisses, ses lignes de base et ses marges. Un champ réécrit décroche de quelques pixels ou change de police, et un faux mélange souvent les codes des deux versions. La méthode complète est détaillée sur notre page dédiée à la carte d'identité.

  2. Nous suivons le fond de sécurité

    Une date retapée casse le motif fin du fond, un champ cloné répète la même texture, un texte posé flotte au dessus du guilloché. L'analyse d'image repère ces ruptures même après une compression JPEG qui les rend invisibles à l'écran.

  3. Nous repérons les photos remplacées et les titres générés par IA

    K-Detect, notre modèle d'analyse d'image, entraîné sur des faux, repère un portrait collé ou régénéré, et les pièces générées en tout ou partie par IA. L'EXIF de l'image est lu en parallèle : appareil, logiciel, dates.

  4. Nous contrôlons les dates et les mentions

    Délivrance, fin de validité, âge du titulaire, catégorie du titre et mention de travail sont extraits et croisés entre eux, puis avec les autres pièces du dossier : passeport, contrat, fiche de paie. Une durée de validité qui ne correspond pas à la catégorie du titre ne tient pas.

  5. Nous lisons le fichier et reconnaissons les générateurs

    Quand le titre arrive en PDF, le logiciel producteur, les dates et les versions enregistrées sont lus. L'empreinte de sérialisation désigne le moteur qui a produit le fichier : sur les pièces d'identité, 1 617 documents d'un même générateur ont été reconnus ainsi, d'un seul coup.

Employeurs

La vérification en préfecture, pas à pas

Avant d'embaucher un salarié étranger, l'employeur doit s'assurer auprès de la préfecture de l'existence de son titre (article L5221-8 du Code du travail). Voici la chronologie réelle d'une embauche, et le moment où le contrôle du fichier a sa place.

1. La promesse d'embauche et la copie du titre

Le candidat envoie une copie de son titre, presque toujours en photo ou en PDF. C'est le moment de contrôler le fichier : une retouche repérée ici évite une démarche inutile et une embauche à annuler.

2. La demande à la préfecture, deux jours ouvrables avant

L'employeur saisit le préfet du département de son établissement au moins deux jours ouvrables avant la date d'effet de l'embauche (article R5221-41), avec la copie du titre. La demande se fait en ligne, sur la démarche numérique de la préfecture concernée.

3. La réponse

La préfecture répond dans un délai de deux jours ouvrables. Sans réponse dans ce délai, l'obligation de vérification de l'employeur est réputée accomplie. Gardez la trace de la demande et de la réponse dans le dossier du salarié.

4. Qui n'est pas concerné

Les ressortissants de l'Union européenne, de l'Espace économique européen et de la Suisse n'ont pas besoin de titre pour travailler. L'étranger inscrit comme demandeur d'emploi est aussi dispensé de cette vérification (article L5221-8).

5. Ce que la préfecture ne fait pas

La préfecture confirme qu'un titre existe et autorise à travailler. Elle n'analyse pas le fichier que vous avez reçu : une copie d'un vrai titre, dont seuls la photo ou le nom ont été changés, peut renvoyer vers un titre bien réel. C'est là que l'outil intervient.

Employer un étranger sans titre l'autorisant à travailler en France est interdit (article L8251-1 du Code du travail), et sanctionné pénalement et administrativement.

Versions

Les deux versions du titre et ce qu'un faux mélange

Un contrôle commence par identifier la version. Un faussaire qui part d'un spécimen trouvé en ligne mélange souvent deux générations : c'est là qu'il se trahit.

Le modèle de 2011

Le titre de séjour au format carte de 2011 circule encore jusqu'à sa date d'expiration. Il a sa propre typographie, sa propre disposition des champs et son propre fond. Un champ rédigé dans la police du modèle suivant, ou une mise en page empruntée à l'autre version, suffit à le rendre suspect.

Le format européen de 2020

Le modèle de 2011 a laissé place au format uniforme du règlement (UE) 2017/1954, adopté parce que l'ancien avait été compromis par des contrefaçons (Union européenne, 2017). Les deux versions coexistent tant que les anciens titres sont valides. Les mentions de la version 2020 posées sur un fond de 2011 sont le mélange le plus courant.

Récépissés et attestations de prolongation

Pendant un renouvellement, le titulaire présente un récépissé ou une attestation de prolongation d'instruction, avec son titre expiré. Ces documents papier n'ont pas les sécurités d'une carte : lisez les dates, la préfecture émettrice et la mention de travail, et faites les confirmer par la démarche employeur.

Les titres étrangers

Pour une carte de séjour belge ou italienne, la référence gratuite est PRADO, le registre public du Conseil de l'Union européenne, incomplet de son propre aveu. La recette du faux ne change pas d'un pays à l'autre : la police d'une version, le fond d'une autre.

Contrôles

Vérifier un titre de séjour à la main : trois contrôles

Sans outil, ces trois contrôles arrêtent les faux maladroits en quelques minutes. Demandez la photo d'origine du recto et du verso, pas une capture ni un PDF recomposé.

Comparer la copie à la bonne version

Ouvrez un spécimen officiel de la même version, 2011 ou 2020, et comparez la disposition des champs, les polices et le fond. Une police de 2020 dans un cadre de 2011, ou l'inverse, suffit à arrêter le dossier.

Croiser les dates, la catégorie et le reste du dossier

Délivrance avant fin de validité, durée cohérente avec la catégorie du titre, nom et date de naissance identiques au passeport et au contrat. Un titre expiré sans récépissé ni attestation de prolongation ne couvre pas l'embauche.

Examiner la photo et le fond

Suivez le fond de sécurité sous la photo et les champs : il doit courir sans rupture. Méfiez vous d'un portrait au contour trop net ou éclairé d'un autre côté que le reste de la carte.

Limites

Un titre peut être vrai et ne rien prouver

Une carte authentique passe tous les contrôles d'image quand elle est présentée par quelqu'un d'autre que son titulaire. Ce cas là se voit dans le dossier, pas sur la carte.

Le titre d'un tiers

Un titre prêté ou volé reste un vrai titre. Croisez le titulaire avec le passeport, le RIB et le contrat : un nom, une date de naissance ou une adresse qui ne concordent pas demandent une explication.

Le titre expiré en cours de renouvellement

Un titre dont la date est passée n'est pas forcément un faux ni un défaut de droit : le récépissé ou l'attestation de prolongation d'instruction prolongent la situation. La préfecture tranche, pas l'analyse du document.

La validité administrative

Un titre retiré par la préfecture reste une carte authentique dans les mains de son porteur. Seule la démarche employeur dit si le droit existe encore à la date de l'embauche.

API de détection de fraude

Intégrez la vérification des titres de séjour dans vos outils par API

L'API de détection de fraude de Koncile vous permet d'accéder directement dans vos outils à un score de 0 à 100 et à des explications détaillées sur les risques de manipulation.

  1. 01

    Extraction des champs du titre

    Recto, verso, dates, catégorie et mention de travail, champ par champ.

  2. 02

    Tests de fraude expliqués

    Niveau élevé, moyen ou faible, et une phrase d'explication.

  3. 03

    Score de 0 à 100

    Risque élevé à partir de 80.

  4. 04

    Explication rapide

    Un résumé d'une ligne prêt pour votre système d'information.

Requête
curl -X POST https://api.koncile.ai/v1/upload_file \  -H "Authorization: Bearer $API_KEY" \  -F "files=@titre-sejour-recto.jpg"
RéponseDONEExemple
{  "status": "DONE",  "General_fields": {    "Document_type": {      "value": "Titre de séjour, format 2020",      "confidence_score": 0.97    },    "Expiry_date": {"value": "2028-06-30", "confidence_score": 0.98}  },  "Fraud_detection": {    "risk_score": 90,    "summary": "2020 fields laid over a 2011 background, fonts off template",    "signals": [      {"name": "Template mismatch", "severity": "high"},      {"name": "Fonts and alignment", "severity": "high"}    ]  }}
Usages

Vérification de titre de séjour : RH, intérim et KYC

Le titre de séjour arrive dans un recrutement, une ouverture de compte ou une candidature locative. Koncile le traite comme une extension du contrôle des pièces d'identité. Voici où le vérificateur s'intègre.

Ressources humaines et intérim

Le titre est contrôlé dès la promesse d'embauche, avant la demande à la préfecture. Les copies retouchées sont arrêtées avant la mission, les autres suivent la démarche normale.

Plateformes de recrutement

Des candidats inscrits en ligne, des titres reçus en photo. Le vérificateur s'appelle par API dans le parcours d'inscription et rend un score par pièce.

KYC et ouverture de compte

Le titre de séjour fait partie des pièces d'identité acceptées à l'entrée en relation. Il est contrôlé avec le justificatif de domicile et le RIB, avec le détail de chaque test.

Location et crédit

Bailleurs et prêteurs reçoivent le titre avec les bulletins de salaire et l'avis d'imposition. Le nom et les dates sont recoupés avec le reste du dossier.

Repères

Titre de séjour falsifié : ce que Koncile voit dans l'image

Certaines retouches ne laissent aucune incohérence visible : bon nom, bonnes dates, bonne police à l'œil. Le détecteur de faux titres de séjour s'appuie sur des signaux invisibles à l'œil nu, dans les pixels de l'image et, quand la pièce arrive en PDF, dans le fichier lui même.

Élément du titreCe que Koncile vérifieCe qui trahit une retouche
PortraitPixels du visage et de son contour, grain, éclairage, raccord avec le fond de la carteUn portrait collé, régénéré par IA ou d'un autre grain que le reste de la carte
Fond de sécuritéContinuité du guilloché et des motifs sous les champs et la photoUn motif interrompu, lissé ou répété par un tampon de clonage
Polices et géométriePolice, graisse, lignes de base et marges de chaque champ, comparées au gabarit de la versionUn nom ou une date retapés qui décrochent de quelques pixels
Version du titreModèle de 2011 ou format européen de 2020, et codes propres à chaque générationLes mentions d'une version posées sur le fond de l'autre
Dates et mentionsDélivrance, validité, âge du titulaire, catégorie du titre et mention de travailUne validité qui ne colle pas à la catégorie, une mention modifiée
Métadonnées de l'imageEXIF et marques laissées par les IA : appareil, logiciel, dates, filigranes C2PAUn logiciel de retouche après le téléphone, la marque d'une IA générative
Fichier PDFQuand le titre arrive en PDF : logiciel producteur, dates, versions enregistrées, empreinte de sérialisationUn PDF réenregistré dans un éditeur, une image posée sur une autre
Sources externesExistence du titre et autorisation de travail, confirmées par la préfecture à la demande de l'employeurUn titre que la préfecture ne connaît pas, ou d'une autre catégorie
Sécurité

Vos titres de séjour traités comme des données sensibles

Un titre de séjour réunit un nom, une nationalité, une date de naissance, un numéro et une photo. Fondé par un ancien avocat, Koncile a été conçu avec la protection des données au cœur de son architecture : audit SOC 2 par un tiers, conformité RGPD, hébergement en France. Les pièces sont chiffrées, supprimées après l'analyse et jamais utilisées pour entraîner un modèle tiers.

Consulter notre documentation sécurité
  • Badge de certification HIPAA Compliant
  • Badge SOC 2 (AICPA Service Organization Control)
  • Badge RGPD (GDPR Compliant)
  • Badge de certification HDS (Hébergement de Données de Santé)

Questions fréquentes sur la vérification des titres de séjour

Les réponses courtes, avec des chiffres quand nous en avons.

Discutez avec nous
  1. En saisissant la préfecture du département de son établissement, en ligne, au moins deux jours ouvrables avant l'embauche, avec la copie du titre (articles L5221-8 et R5221-41 du Code du travail). La préfecture répond sous deux jours ouvrables ; sans réponse, l'obligation est réputée accomplie. Contrôlez le fichier reçu avant d'envoyer la demande.

  2. Identifiez la version, 2011 ou 2020, puis contrôlez les polices, les alignements, le fond de sécurité, la photo, les dates et la mention de travail. Sur un fichier, lisez aussi l'EXIF et les métadonnées. Koncile fait ces contrôles en 10 secondes et rend un score de fraude de 0 à 100.

  3. La catégorie du titre indique s'il autorise à travailler. Pour l'employeur, la demande à la préfecture confirme à la fois l'existence du titre et l'autorisation qu'il porte. Pour un récépissé ou une attestation de prolongation, lisez la mention de travail et faites la confirmer par la même démarche.

  4. La date de fin de validité figure sur la carte. Si un renouvellement est en cours, le récépissé ou l'attestation de prolongation d'instruction délivrés par la préfecture prolongent la situation jusqu'à la date qu'ils indiquent. En cas de doute, la préfecture qui suit votre dossier est la seule à pouvoir répondre.

  5. Le faux commis dans un document administratif qui constate une identité ou un droit, et son usage, sont punis de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 € d'amende (article 441-2 du Code pénal). Si vous recevez un faux, gardez le fichier original, le rapport d'analyse et la date de réception.

  6. Elle peut aider, surtout pour repérer une date ou une catégorie incohérente. Il lui manque trois choses : des modèles spécialisés dans les images retouchées ou générées par IA, la connaissance des traces que laisse chaque outil, et les gabarits de chaque version du titre, qui font ressortir les décalages. Un LLM n'est qu'une pièce de la machine.

  7. Non. La préfecture confirme l'existence du titre et l'autorisation de travail, Koncile analyse le fichier reçu : retouche, génération par IA, version, dates et mentions. Les deux se complètent. Un titre authentique présenté par un tiers peut passer l'analyse : seuls le dossier et la préfecture le révèlent.

  8. Il dépend de votre volume. Le prix combine un abonnement de base et un coût à la page ou au document traité. Le détail des plans est sur la page Tarifs.

  9. Oui. Koncile est soumis à SOC 2 et au RGPD : une société indépendante certifie notre sécurité et la protection des données. Vos pièces sont hébergées en Europe.

Essayer la détection de fraude de Koncile sur vos propres documents

Déposez vos relevés, fiches de paie ou pièces d'identité : Koncile extrait les données et repère les faux en quelques secondes.

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